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Les finances

 

Comment sont calculées les contributions des adhérents ? Quelles sont les recettes à attendre ? Les réponses à ces questions et à d'autres dans cette rubrique...

Les dépenses du SYMTOMA comprennent :

  • les coûts de prestation liées aux transports et aux traitements des déchets ;

  • les charges de personnel ;

  • les investissements ;

  • le remboursement des emprunts ;

  • les diverses dépenses comptables (amortissements, virements, …).

Les recettes comprennent :

  • les participations des Communautés de Communes adhérentes ;

  • les subventions des organismes partenaires, notamment en matière d’investissement (Etat, Conseils Généraux du Gard et de l’Hérault, Conseil Régional, ADEME, Agence de l’Eau) ;

  • la vente des matériaux recyclables ;

  • les compensations des éco-organismes créés dans le cadre du principe « pollueur-payeur »

  • le produit des emprunts ;

  • les diverses recettes comptables (FCTVA, virement de fonctionnement, amortissements, solde d’exécution, …).

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Zoom sur la participation des adhérents

Chaque année, la participation des Communautés de Communes qui adhèrent au SYMTOMA est calculée pour chacune, en fin d’exercice budgétaire, sur la base des prestations effectuées durant l’année écoulée. Elles sont modulées par les quantités de déchets résiduels (poubelle grise), produits par chaque collectivité, et par les prévisions des prestations à venir.
Le tableau ci-dessous reprend le montant de la participation par habitant, de chaque collectivité adhérente :

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