
Procès-verbaux et délibérations
Consultez les procès-verbaux et les délibérations du comité syndical du SYMTOMA.
En 2022
Comité syndical du 17 février 2022
Délibération n°2022/02/02 : Autorisation PDT engagement dépenses investissement
Comité syndical du 17 mars 2022
Délibération n°2022/03/01 : Compte gestion 2021
Délibération n°2022/03/02 : CA 2021
Délibération n°2022/03/03 : Affectation résultats 2021
Délibération n°2022/03/04 : Constitution provision
Délibération n°2022/03/05 : BP 2022
Délibération n°2022/03/06 : Participations 2022
Délibération n°2022/03/07 : REP ASL
DOB du 17 février 2022
Délibération n°2022/02/01 : DOB
En 2021
Comité syndical du 30 septembre 2021
Délibération n°2021/09/3 : Composition CAO
Délibération n°2021/09/01 : Recrutement saisonnier
Délibération n°2021/09/02 : Contrats assurance risques statuaires
Délibération n°2021/09/04 : Composition commission DSP
Délibération n°2021/09/05 : Rapport annuel 2020
Délibération n°2021/09/06 : Rapport annuel 2020 DSP PAPREC
Délibération n°2021/09/07 : Consultation traitement OMR
Comité syndical du 18 mars 2021
Délibération n°2021/03/01 : Compte de gestion 2021
Délibération n°2021/03/02 : Compte administratif 2020
Délibération n°2021/03/03 : Budget primitif 2021
Délibération n°2021/03/04 : Participations 2021
Délibération n°2021/03/05 : Prolongation OCAD3E
Délibération n°2021/03/06 : Programme bio déchets 2021 2023
Délibération n°2021/03/07 : Fermeture site gravats Lanuejols
Délibération n°2021/03/08 : Modification filière déchets de plâtres
Comité syndical du 13 décembre 2021
Délibération n°2021/12/01 : Convention avec Piémont Cévenol
Délibération n°2021/12/02 : Avenant contrat transport
Délibération n°2021/12/03 : Nouveau calcul participations
Comité syndical du 25 février 2021
Délibération n°2021/02/01 : DOB
Procès-verbal
En 2020
Comité syndical du 17 décembre 2020
Délibération n°2020/12/01 : Règlement intérieur
Délibération n°2020/12/02 : Commission appel d'offres
Délibération n°2020/12/03 : Commission DSP
Délibération n°2020/12/02 : Délégués CNAS
Délibération n°2020/12/02 : Délégué AGEDI
Délibération n°2020/12/02 : Adhésion AMORCE
Délibération n°2020/12/02 : Création suppression de postes
Procès-verbal
Comité syndical du 13 octobre 2020
Délibération n° 2020/10/01 : Délégation au Président
Délibération n° 2020/10/02 : Indemnités du Président et des Vices-Présidents délégués
Procès-verbal
Comité syndical du 18 juin 2020
Délibération n° 2020/06/01 : Contrat provisoire de traitement des ordures ménagères
Délibération n° 2020/06/02 : Affectation des résultats 2019
Délibération n° 2020/06/03 : Budget primitif 2020
Délibération n° 2020/06/04 : Participations 2020
Délibération n° 2020/06/05 : Renouvellement de la convention Eco-TLC
Délibération n° 2020/06/06 : Indemnités du comptable public pour l'année 2019
Délibération n° 2020/06/07 : Rapport annuel 2019
Délibération n° 2020/06/08 : Nouveau régime indemnitaire RIFSEEP
Délibération n° 2020/06/09 : Prime COVID
Délibération n° 2020/06/10 : Aménagement des horaires de travail du personnel technique
Procès-verbal
Comité syndical du 12 mars 2020
Délibération n° 2020/03/01 : Approbation des statuts AGEDI
Délibération n° 2020/03/02 : Compte de gestion 2019
Délibération n° 2020/03/03 : Compte administratif 2019
Délibération n° 2020/03/04 : Avancement de grade
Délibération n° 2020/03/05 : Débat d'Orientation Budgétaire
Comité syndical du 5 mars 2020
Délibération n° 2020/03/00 : Comité syndical - Quorum non atteint