En 2021

Comité syndical du 30 septembre 2021

Délibération n°2021/09/3   : Composition CAO

Délibération n°2021/09/01 : Recrutement saisonnier

Délibération n°2021/09/02 : Contrats assurance risques statuaires

Délibération n°2021/09/04 : Composition commission DSP

Délibération n°2021/09/05 : Rapport annuel 2020

Délibération n°2021/09/06 : Rapport annuel 2020 DSP PAPREC

Délibération n°2021/09/07 : Consultation traitement OMR

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Comité syndical du 18 mars 2021

Délibération n°2021/03/01 : Compte de gestion 2021

Délibération n°2021/03/02 : Compte administratif 2020

Délibération n°2021/03/03 : Budget primitif 2021

Délibération n°2021/03/04 : Participations 2021

Délibération n°2021/03/05 : Prolongation OCAD3E

Délibération n°2021/03/06 : Programme bio déchets 2021 2023

Délibération n°2021/03/07 : Fermeture site gravats Lanuejols

Délibération n°2021/03/08 : Modification filière déchets de plâtres

Comité syndical du 25 février 2021

Délibération n°2021/02/01 : DOB

Procès-verbal

 

En 2020

Comité syndical du 17 décembre 2020

Délibération n°2020/12/01 : Règlement intérieur

Délibération n°2020/12/02 : Commission appel d'offres

Délibération n°2020/12/03 : Commission DSP

Délibération n°2020/12/02 : Délégués CNAS

Délibération n°2020/12/02 : Délégué AGEDI

Délibération n°2020/12/02 : Adhésion AMORCE

Délibération n°2020/12/02 : Création suppression de postes

Procès-verbal

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Comité syndical du 13 octobre 2020

Délibération n° 2020/10/01 : Délégation au Président

Délibération n° 2020/10/02 : Indemnités du Président et des Vices-Présidents délégués

Procès-verbal

Comité syndical du 18 juin 2020

Délibération n° 2020/06/01 : Contrat provisoire de traitement des ordures ménagères

Délibération n° 2020/06/02 : Affectation des résultats 2019

Délibération n° 2020/06/03 : Budget primitif 2020

Délibération n° 2020/06/04 : Participations 2020

Délibération n° 2020/06/05 : Renouvellement de la convention Eco-TLC

Délibération n° 2020/06/06 : Indemnités du comptable public pour l'année 2019

Délibération n° 2020/06/07 : Rapport annuel 2019

Délibération n° 2020/06/08 : Nouveau régime indemnitaire RIFSEEP

Délibération n° 2020/06/09 : Prime COVID

Délibération n° 2020/06/10 : Aménagement des horaires de travail du personnel technique

Procès-verbal

Comité syndical du 12 mars 2020

Délibération n° 2020/03/01 : Approbation des statuts AGEDI

Délibération n° 2020/03/02 : Compte de gestion 2019

Délibération n° 2020/03/03 : Compte administratif 2019

Délibération n° 2020/03/04 : Avancement de grade

Délibération n° 2020/03/05 : Débat d'Orientation Budgétaire

Comité syndical du 5 mars 2020

Délibération n° 2020/03/00 : Comité syndical - Quorum non atteint

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En 2019

Comité syndical du 19 décembre 2019

Délibération n° 2019/12/01 : Marché pour le transport des déchets ménagers

Délibération n° 2019/12/02 : Demande d'adhésion au SMEPE

Comité syndical du 10 octobre 2019

Délibération n° 2019/10/01 : Consultation pour le transport et le traitement des déchets

Délibération n° 2019/10/02 : Renouvellement convention Eco-mobilier

Comité syndical du 27 juin 2019

Délibération n° 2019/06/01 : Rapport annuel 2018

Délibération n° 2019/06/02 : Nouvel agrément éco-DDS

Délibération n° 2019/06/03 : Décision modificative

Délibération n° 2019/06/04 : Création d'un poste d'agent spécialisé pour les ST

Délibération n° 2019/06/05 : Adhésion au service "RGPD" d'AGEDI

Délibération n° 2019/06/06 : Motion - Plan Régional

Comité syndical du 18 mars 2019

Délibération n° 2019/03/02 : Compte de gestion 2018

Délibération n° 2019/03/03 : Compte administratif 2018

Délibération n° 2019/03/04 : Affectation des résultats 2018

Délibération n° 2019/03/05 : Budget primitif 2019

Délibération n° 2019/03/06 : Participations 2019

Délibération n° 2019/03/07 : Création d'un poste d'agent spécialisé pour les ST

Comité syndical du 7 mars 2019

Délibération n° 2019/03/01 : Débat d'Orientations Budgétaires

En 2018

Comité syndical du 17 décembre 2018

Délibération n° 2018/12/01 : Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI

Délibération n° 2018/12/02 : Convention MPO du CDG 30

Délibération n° 2018/12/03 : Télétransmission des actes au contrôle de légalité

Délibération n° 2018/12/04 : Adhésion RGPD d'AGEDI

Délibération n° 2018/12/05 : Indemnités du comptable public pour l'année 2018

Délibération n° 2018/12/06 : Avenant n°2 au contrat de transport et de traitement des déchets

Délibération n° 2018/12/07 : Demande de subvention pour une unité mobile de broyage de végétaux

Comité syndical du 12 juillet 2018

Délibération n° 2018/07/01 : Rapport annuel 2017

Délibération n° 2018/07/02 : Avenant à la DSP PAPREC/Liouc

Délibération n° 2018/07/03 : Contrat Eco-mobilier 2018

Délibération n° 2018/07/04 : Création d'un poste d'agent spécialisé pour les ST

Délibération n° 2018/07/05 : Création et suppression d'un poste suite avancement de grade

Délibération n° 2018/07/06 : Participation pour risque prévoyance

Délibération n° 2018/07/07 : Convention service médecine préventive

Délibération n° 2018/07/08 : Décision modificative

Comité syndical du 27 mars 2018

Délibération n° 2018/03/01 : Compte de gestion 2017

Délibération n° 2018/03/02 : Compte administratif 2017

Délibération n° 2018/03/03 : Budget primitif 2018

Délibération n° 2018/03/04 : Participations 2018

Délibération n° 2018/03/05 : Indemnités receveur / percepteur

Délibération n° 2018/03/06 : Avenant contrat éco-DDS

Délibération n° 2018/03/07 : Evolution du paysage syndical

Comité syndical du 20 février 2018

Délibération n° 2018/02/01 : Débat d'Orientations Budgétaires