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Procès-verbaux et délibérations

Consultez les procès-verbaux et les délibérations du comité syndical du SYMTOMA.

 
 

En 2022

Comité syndical du 27 juillet 2022
Délibération n°2022/07/01 : Rapport Annuel 2021
Délibération n°2022/07/02 : Rapport Annuel 2021 - DSP PAPREC
Délibération n°2022/07/03 : Affectation résultats 2021 - Acte modificatif
Délibération n°2022/07/04 : DM n°1
Délibération n°2022/07/05 : Création régie avancés
Délibération n°2022/07/06 : Durée amortissements
Délibération n°2022/07/07 : Régie recettes composteurs - Acte modificatif
Délibération n°2022/07/08 : Remboursement frais déplacement
Délibération n°2022/07/09 : REP JOUETS
Délibération n°2022/07/10 : REP Article Bricolage Jardinage
Délibération n°2022/07/11 : REP Outillage du peintre
Procès-verbal

 
Comité syndical du 21 juillet 2022
Délibération n°2022/07/00 : Non quorum visée

 
Comité syndical du 17 février 2022
Délibération n°2022/02/02 : Autorisation PDT engagement dépenses investissement
Procès-verbal
Comité syndical du 17 mars 2022
Délibération n°2022/03/01 : Compte gestion 2021
Délibération n°2022/03/02 : CA 2021
Délibération n°2022/03/03 : Affectation résultats 2021
Délibération n°2022/03/04 : Constitution provision
Délibération n°2022/03/05 : BP 2022
Délibération n°2022/03/06 : Participations 2022
Délibération n°2022/03/07 : REP ASL
Procès-verbal

 
DOB du 17 février 2022
Délibération n°2022/02/01 : DOB
 
 

En 2021

Comité syndical du 30 septembre 2021
Délibération n°2021/09/3   : Composition CAO
Délibération n°2021/09/01 : Recrutement saisonnier
Délibération n°2021/09/02 : Contrats assurance risques statuaires
Délibération n°2021/09/04 : Composition commission DSP
Délibération n°2021/09/05 : Rapport annuel 2020
Délibération n°2021/09/06 : Rapport annuel 2020 DSP PAPREC
Délibération n°2021/09/07 : Consultation traitement OMR
Procès-verbal

 
Comité syndical du 18 mars 2021
Délibération n°2021/03/01 : Compte de gestion 2021
Délibération n°2021/03/02 : Compte administratif 2020
Délibération n°2021/03/03 : Budget primitif 2021
Délibération n°2021/03/04 : Participations 2021
Délibération n°2021/03/05 : Prolongation OCAD3E
Délibération n°2021/03/06 : Programme bio déchets 2021 2023
Délibération n°2021/03/07 : Fermeture site gravats Lanuejols
Délibération n°2021/03/08 : Modification filière déchets de plâtres
Procès-verbal
Comité syndical du 13 décembre 2021
Délibération n°2021/12/01 : Convention avec Piémont Cévenol
Délibération n°2021/12/02 : Avenant contrat transport
Délibération n°2021/12/03 : Nouveau calcul participations
Procès-verbal

 
Comité syndical du 25 février 2021
Délibération n°2021/02/01 : DOB
Procès-verbal

 
 

En 2020

Comité syndical du 17 décembre 2020
Délibération n°2020/12/01 : Règlement intérieur
Délibération n°2020/12/02 : Commission appel d'offres
Délibération n°2020/12/03 : Commission DSP
Délibération n°2020/12/02 : Délégués CNAS
Délibération n°2020/12/02 : Délégué AGEDI
Délibération n°2020/12/02 : Adhésion AMORCE
Délibération n°2020/12/02 : Création suppression de postes
Procès-verbal
Comité syndical du 13 octobre 2020
Délibération n° 2020/10/01 : Délégation au Président
Délibération n° 2020/10/02 : Indemnités du Président et des Vices-Présidents délégués
Procès-verbal
Comité syndical du 18 juin 2020
Délibération n° 2020/06/01 : Contrat provisoire de traitement des ordures ménagères
Délibération n° 2020/06/02 : Affectation des résultats 2019
Délibération n° 2020/06/03 : Budget primitif 2020
Délibération n° 2020/06/04 : Participations 2020
Délibération n° 2020/06/05 : Renouvellement de la convention Eco-TLC
Délibération n° 2020/06/06 : Indemnités du comptable public pour l'année 2019
Délibération n° 2020/06/07 : Rapport annuel 2019
Délibération n° 2020/06/08 : Nouveau régime indemnitaire RIFSEEP
Délibération n° 2020/06/09 : Prime COVID
Délibération n° 2020/06/10 : Aménagement des horaires de travail du personnel technique
Procès-verbal
Comité syndical du 12 mars 2020
Délibération n° 2020/03/01 : Approbation des statuts AGEDI
Délibération n° 2020/03/02 : Compte de gestion 2019
Délibération n° 2020/03/03 : Compte administratif 2019
Délibération n° 2020/03/04 : Avancement de grade
Délibération n° 2020/03/05 : Débat d'Orientation Budgétaire
Comité syndical du 5 mars 2020
Délibération n° 2020/03/00 : Comité syndical - Quorum non atteint

 

En 2019

Comité syndical du 19 décembre 2019
Délibération n° 2019/12/01 : Marché pour le transport des déchets ménagers
Délibération n° 2019/12/02 : Demande d'adhésion au SMEPE
Comité syndical du 10 octobre 2019
Délibération n° 2019/10/01 : Consultation pour le transport et le traitement des déchets
Délibération n° 2019/10/02 : Renouvellement convention Eco-mobilier
Comité syndical du 27 juin 2019
Délibération n° 2019/06/01 : Rapport annuel 2018
Délibération n° 2019/06/02 : Nouvel agrément éco-DDS
Délibération n° 2019/06/03 : Décision modificative
Délibération n° 2019/06/04 : Création d'un poste d'agent spécialisé pour les ST
Délibération n° 2019/06/05 : Adhésion au service "RGPD" d'AGEDI
Délibération n° 2019/06/06 : Motion - Plan Régional
Comité syndical du 18 mars 2019
Délibération n° 2019/03/02 : Compte de gestion 2018
Délibération n° 2019/03/03 : Compte administratif 2018
Délibération n° 2019/03/04 : Affectation des résultats 2018
Délibération n° 2019/03/05 : Budget primitif 2019
Délibération n° 2019/03/06 : Participations 2019
Délibération n° 2019/03/07 : Création d'un poste d'agent spécialisé pour les ST
Comité syndical du 7 mars 2019
Délibération n° 2019/03/01 : Débat d'Orientations Budgétaires
 

En 2018

Comité syndical du 17 décembre 2018
Délibération n° 2018/12/01 : Adhésion au syndicat intercommunal AGEDI
Délibération n° 2018/12/02 : Convention MPO du CDG 30
Délibération n° 2018/12/03 : Télétransmission des actes au contrôle de légalité
Délibération n° 2018/12/04 : Adhésion RGPD d'AGEDI
Délibération n° 2018/12/05 : Indemnités du comptable public pour l'année 2018
Délibération n° 2018/12/06 : Avenant n°2 au contrat de transport et de traitement des déchets
Délibération n° 2018/12/07 : Demande de subvention pour une unité mobile de broyage de végétaux
Comité syndical du 12 juillet 2018
Délibération n° 2018/07/01 : Rapport annuel 2017
Délibération n° 2018/07/02 : Avenant à la DSP PAPREC/Liouc
Délibération n° 2018/07/03 : Contrat Eco-mobilier 2018
Délibération n° 2018/07/04 : Création d'un poste d'agent spécialisé pour les ST
Délibération n° 2018/07/05 : Création et suppression d'un poste suite avancement de grade
Délibération n° 2018/07/06 : Participation pour risque prévoyance
Délibération n° 2018/07/07 : Convention service médecine préventive
Délibération n° 2018/07/08 : Décision modificative
Comité syndical du 27 mars 2018
Délibération n° 2018/03/01 : Compte de gestion 2017
Délibération n° 2018/03/02 : Compte administratif 2017
Délibération n° 2018/03/03 : Budget primitif 2018
Délibération n° 2018/03/04 : Participations 2018
Délibération n° 2018/03/05 : Indemnités receveur / percepteur
Délibération n° 2018/03/06 : Avenant contrat éco-DDS
Délibération n° 2018/03/07 : Evolution du paysage syndical
Comité syndical du 20 février 2018
Délibération n° 2018/02/01 : Débat d'Orientations Budgétaires