Session ordinaire

Session ordinaire

Ordre du jour :

• Adoption du Compte de Gestion 2008 ;

  

  Délib n°1

• Approbation du Compte Administratif 2008 ;

  

  Délib n°2 page 1

Délib n°2 page 2

• Affectation des résultats 2008 ;

  

  Délib n°3

• Budget Primitif 2009 ;

  

  Délib n°4 page 1

Délib n°4 page 2

• Participations 2009 ;

  

  Délib n°5 page 1

Délib n°5 page 2

• Versement anticipé du FCTVA (plan national de relance économique) ;

  

  Délib n°6 page 1

Délib n°6 page 2

• Programme de compostage domestique ;

  

  Délib n°7 page 1

Délib n°7 page 2

• Mise à disposition d’engins de compaction auprès des communautés de communes Cévennes-Garrigue et Coutach-Vidourle ;

  

  Délib n°8 page 1

Délib n°8 page 2

• Avenant à la convention d’exploitation d’une aire de stockage de déchets inertes en Pays Viganais.

  

  Délib n°9 page 1

Délib n°9 page 2

• Questions diverses.
  

Le compte-rendu :

CR CS 050309