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Séance du 15 décembre 2009
Séance du 15 décembre 2009
Session ordinaire
Date : 15 décembre 2009 à 18 heures
Lieu : habituel (ZAM du Tapis Vert, 30170 ST HIPPOLYTE DU FORT)
Ordre du jour (délibérations) :
- instauration du Compte Epargne Temps :
- Délib n°1 page1
- Délib n°1 page2
- indemnités du percepteur :
- Délib n°2
- adhésion à l’association nationale AMORCE :
- Délib n°3 page1
- Délib n°3 page2
- création de postes (mission "Prévention") :
- Délib n°4 page1
- Délib n°4 page2
- création de plateformes de stockage de déchets inertes sur le périmètre syndical :
- Délib n°5 page1
- Délib n°5 page2
- réflexion sur la création d’une unité de tri des déchets ménagers recyclables à l’intérieur du périmètre syndical :
- Délib n°6 page1
- Délib n°6 page2
- réflexion sur le rapprochement de la solution de traitement des déchets ménagers résiduels :
- Délib n°7
- demande de subvention pour l’acquisition de bacs de collecte sélective :
- Délib n°8
Le compte-rendu :
