Séance ordinaire

Séance ordinaire

Date : 25 février 2010 à 18 heures

Lieu : habituel (ZAM du Tapis Vert, 30170 ST HIPPOLYTE DU FORT)

Ordre du jour (délibérations) :

• Le point sur l’activité

• Adoption du Compte de Gestion 2009 (délibération) ;

  

  Délib n°1

• Approbation du Compte Administratif 2009 (délibération) ;

  

  Délib n°2 page1

Délib n°2 page2

• Affectation des résultats 2009 (délibération) ;

  

  Délib n°3

• Projet de Budget Primitif 2010 (délibération) ;

  

  Délib n°4

• Projet de Participations 2010 (délibération) ;

  

  Délib n°5

• Demande de subventions sur le programme de d’investissements 2010 (délibération) ;

  

  Délib n°6 page1

Délib n°6 page2

• Questions diverses.