Session ordinaire

Date : 18 juin 2009 à 18 heures

Lieu : habituel (ZAM du Tapis Vert, 30170 ST HIPPOLYTE DU FORT)

Ordre du jour :

• Renouvellement de la ligne de trésorerie ;

  

  Délib n°1

• Convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité du travail (annexe 1) ;

  

  Délib n°2

• Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 1ère classe et d’un poste d’adjoint administratif territorial de 1ère classe ; (suite à des réussites aux concours de deux agents titulaires...)

  

  Délib n°3

• Rapport annuel 2008 (annexe 2) ;

  

  Délib n°4

• Résultats de l’appel d’offres sur le traitement des déchets ménagers résiduels ;

  

  Délib n°5 page 1

Délib n°5 page 2

• Gestion des PAV (projet d’avenant - annexe 3) ;

  

  Délib n°6 page 1

Délib n°6 page 2

• Questions diverses.

Compte-rendu :

CR CS 180609